Déposée le 27 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SATFINDER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NARBONNE ACCESSOIRES domicilié(e) 5 rue de Plaisance,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 650 705 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo, West park, 4 rue Paul Mesplé,31100 TOULOUSE - 31100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NARBONNE ACCESSOIRES Société Anonyme - 5 rue de Plaisance,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 307650705
SCHMIT-CHRETIEN SNC - Parc de Basso Cambo, West park, 4 rue Paul Mesplé,31100 TOULOUSE - 31100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544260 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, et d'enseignement. Instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données et de l'image ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Antennes hertziennes et satellites, démodulateurs, modules électroniques d'assistance au pointage satellite, récepteurs audio et vidéo.
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