Présentation de la marque CNPA CENTRE NATIONAL DE PEDAGOGIE APPLIQUEE
Déposée le 24 septembre 1991 par monsieur NAKAM Jocelyn Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CNPA CENTRE NATIONAL DE PEDAGOGIE APPLIQUEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur NAKAM Jocelyn Bruno domicilié(e) " Le Palatin ", Bâtiment B, 19, Chemin de l'Ariéta, 06200 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NAKAM Jocelyn Bruno - France.
La marque CNPA CENTRE NATIONAL DE PEDAGOGIE APPLIQUEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNPA CENTRE NATIONAL DE PEDAGOGIE APPLIQUEE est expirée depuis le 24 septembre 2001.
Monsieur NAKAM Jocelyn Bruno - " Le Palatin ", Bâtiment B, 19, Chemin de l'Ariéta, 06200 NICE - France
Monsieur NAKAM Jocelyn Bruno - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12
Supports d'enregistrement magnétiques. Cassettes vidéo. Produits de l'imprimerie. Matériel d'instruction et d'enseignement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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