Marque enregistrée - Marque en vigueur

Arca Bio
Madame NADIA PIETRE

Numéro de dépôt :
4457128
Date de dépôt :
30/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2028
Arca Bio de NADIA PIETRE

Présentation de la marque Arca Bio

Déposée par voie électronique le 30 mai 2018 par madame NADIA PIETRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arca Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est madame NADIA PIETRE domicilié(e) 8 AVENUE DE LA MER - 33120 - ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCA BIO, Madame NADIA PIETRE domicilié(e) 8 AVENUE DE LA MER - 33120 - ARCACHON - France.

La marque Arca Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arca Bio arrivera à expiration en date du 30 mai 2028.


Madame NADIA PIETRE - 8 AVENUE DE LA MER - 33120 - ARCACHON - France


ARCA BIO, Madame NADIA PIETRE - 8 AVENUE DE LA MER - 33120 - ARCACHON - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.