Marque expirée - Marque en non vigueur

bioty full
nadhira khalfallah

Numéro de dépôt :
3657036
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2019
bioty full de nadhira khalfallah

Présentation de la marque bioty full

Déposée le 12 juin 2009 par nadhira khalfallah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bioty full »

Le déposant est nadhira khalfallah domicilié(e) 21 rue Jean Bart - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nadhira khalfallah domicilié(e) 21 rue Jean Bart - 92400 - COURBEVOIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bioty full est expirée depuis le 12 juin 2019.

nadhira khalfallah a également déposé les autres marques suivantes : ouma , CHARIA


nadhira khalfallah - 21 rue Jean Bart - 92400 - COURBEVOIE - France


nadhira khalfallah - 21 rue Jean Bart - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 19 octobre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°509028 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19

Inscription le 27 janvier 2010 - Concession de licence n°514644 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 9 avril 2010 - Rejet partiel n°520308 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-09

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.