bioty full
Présentation de la marque bioty full
Déposée le 12 juin 2009 par nadhira khalfallah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bioty full »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bioty full est expirée depuis le 12 juin 2019.
nadhira khalfallah a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Inscription le 19 octobre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°509028 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19
Inscription le 27 janvier 2010 - Concession de licence n°514644 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Inscription le 9 avril 2010 - Rejet partiel n°520308 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-09