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Marques déposées par la société N.V. DACOR Société organisée et régie par les lois belges
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LE TOSCA A L'OIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOSCA A L'OIGNON
N.V. DACOR Société organisée et régie par les lois belges

Numéro de dépôt :
94537230
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2004

Présentation de la marque LE TOSCA A L'OIGNON

Déposée le 23 septembre 1994 par la société N.V. DACOR Société organisée et régie par les lois belges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TOSCA A L'OIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la société N.V. DACOR Société organisée et régie par les lois belges domicilié(e) Klaartestraat 1 GENT (ZWIJNAARDE) BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque LE TOSCA A L'OIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOSCA A L'OIGNON est expirée depuis le 23 septembre 2004.

N.V. DACOR Société organisée et régie par les lois belges a également déposé les autres marques suivantes : LE COEUR DORE


N.V. DACOR Société organisée et régie par les lois belges - Klaartestraat 1 GENT (ZWIJNAARDE) BELGIQUE - Belgique


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles