Marque enregistrée - Marque en vigueur

FASCDA Fédération africaine des sports de contacts et disciplines associées
M. N GUESSAN ROGER
M. diop sadiouka

Numéro de dépôt :
4148274
Date de dépôt :
14/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/01/2025
FASCDA Fédération africaine des sports de contacts et disciplines associées de N GUESSAN ROGER

Présentation de la marque FASCDA Fédération africaine des sports de contacts et disciplines associées

Déposée le 14 janvier 2015 par monsieur N GUESSAN ROGER et monsieur diop sadiouka auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FASCDA Fédération africaine des sports de contacts et disciplines associées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Les déposants sont monsieur N GUESSAN ROGER domicilié(e) bat/ c, 3 allee la boetie - 93270 - SEVRAN - France et monsieur diop sadiouka domicilié(e) 10 allee ader - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. N GUESSAN ROGER domicilié(e) bat/ c, 3 allee la boetie - 93270 - SEVRAN - France.

La marque FASCDA Fédération africaine des sports de contacts et disciplines associées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASCDA Fédération africaine des sports de contacts et disciplines associées arrivera à expiration en date du 14 janvier 2025.


M. N GUESSAN ROGER - bat/ c, 3 allee la boetie - 93270 - SEVRAN - France

M. diop sadiouka - 10 allee ader - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France


M. N GUESSAN ROGER - bat/ c, 3 allee la boetie - 93270 - SEVRAN - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet partiel n°710928 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.