Déposée le 14 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) N.BORNEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEP ORTHOPEDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) N.BORNEO domicilié(e) 163-183, rue Léon Jouhaux,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 976 842 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N.BORNEO SAS domicilié(e) 163-183, rue Léon Jouhaux,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France.
La marque NEP ORTHOPEDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
N.BORNEO SAS - 163-183, rue Léon Jouhaux,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France - SIREN 391976842
N.BORNEO SAS - 163-183, rue Léon Jouhaux,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Articles orthopédiques. Bas pour les varices. Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Services de santé.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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