Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMGAY
N.B.A.

Numéro de dépôt :
96625374
Date de dépôt :
14/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2006

Présentation de la marque HOMGAY

Déposée le 14 mai 1996 par N.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMGAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est N.B.A. , domicilié(e) 27, Bld Saint-Martin, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N.B.A. - France.

La marque HOMGAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMGAY est expirée depuis le 14 mai 2006.

N.B.A a également déposé les autres marques suivantes : SPANK , TAKE-ME , WRESTLING , TIED-UP , SPANKING , Bouda , OH-YES , 7 ciel , CUEER


N.B.A. - 27, Bld Saint-Martin, 75003 PARIS - France


N.B.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Galetas (déblayage de -). Gardes-malades (services de -). Généalogie (recherches en -). Gènie (travaux d'ingénieurs). Géologique (prospection -). Géologiques (expertises -). Géologiques (recherches -). Gérance de droits d'auteur. Gestion de lieux d'expositions. Gisements pétrolifères (analyse pour l'exploitation de -). Gisements pétrolifères (expertises de -). Habits (location d' -). Herbes (destruction des mauvaises -). Horoscopes (établissement d'-). Horticulture. Hospices (maisons d'assistance). Hospitaliers (services -). Hôteliers (services -). Hôtels (réservation d'-). Impression en offset. Impression lithographique. Imprimerie. Incinération d'ordures. Industriel (dessin -). Informations météorologiques (services d' -). Informations sur la mode. Ingénieurs (travaux d' -) (expertises). Interprétation du langage gestuel. Jardinage. Jardiniers paysagistes (services de -). Judiciaires (recherches -). Langage gestuel (interprétation du -). Levés de terrain. Libre-service (restaurants -). Licences de propriété intellectuelle (concession de -). Lithographique (impression -). Location d'habits. Location d'ordinateurs. Location d'uniformes. Location de constructions transportables. Location de costumes. Location de distributeurs automatiques. Location de logements temporaires. Location de logiciels informatiques. Location de machines à tricoter. Location de matériel pour exploitations agricoles. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Location de vêtements. Logement (agences de -) (hôtels, pensions). Logements temporaires (location de -). Logements temporaires (réservation de -). Logiciels (élaboration (conception) de -). Logiciels (mise à jour de -). Logiciels informatiques (location de -). Maisons de convalescence. Maisons de repos. Maisons de retraite pour des personnes âgées. Maisons de vacances. Maîtres de maison (services de -). Manucure (services de -). Massage. Matériaux (essai de -). Matrimoniales (agences -). Mécanique (recherches en -). Médicaux (services -). Météorologiques (services d'informations -). Mode (informations sur la -). Mode (services de dessinateurs de -). OEuvres d'art (authentification d'-). Offset (impression en -). Opticiens (services d'-). Ordinateur (consultation en matière d'-). Ordinateurs (location d'-). Ordinateurs (programmation pour -). Ordures (destruction d'-). Ordures (incinération d'-). Orientation professionnelle. Ouverture de serrures. Pansage d'animaux. Paysagistes (services de jardiniers -). Pelouses (entretien de -). Pension pour animaux. Pensions. Pensions (réservation de -). Pépiniéristes (services de -). Personnel (sélection du -) par procédés psychotechniques. Personnes âgées (maisons de retraite pour -). Personnes portées disparues (enquêtes sur -). Pétrole (contrôle de puits de -). Pétrole (prospection de -). Pétrolifères (expertises de gisements -). Pharmacie (consultation en matière de -). Photocomposition. Photographie. Photographiques (reportages -). Physiothérapie. Physique (recherches en -). Plans (établissement de -) (construction). Pompes funèbres. Pouponnières. Professionnelle (consultation -) (sans rapport avec la conduite des affaires). Professionnelle (orientation -). Programmation pour ordinateurs. Projets techniques (étude de -). Propriété intellectuelle (concession de licences de -). Propriété intellectuelle (conseils en -). Prospection de pétrole. Prospection géologique. Protection civile. Psychotechniques (sélection du personnel par procédés -). Puits de pétrole (contrôle de -). Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Recherches de personnes portées disparues. Recherches en bactériologie. Recherches en chimie. Recherches en cosmetologie. Recherches en généalogie. Recherches en mécanique. Recherches géologiques. Recherches légales. Recherches techniques. Rédaction (bureaux de -).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.