Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 ciel
N.B.A SARL

Numéro de dépôt :
95560308
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2005

Présentation de la marque 7 ciel

Déposée le 27 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) N.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7 ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) N.B.A domicilié(e) 27, Bld Saint-Martin, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N.B.A - France.

La marque 7 ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 ciel est expirée depuis le 27 février 2005.

N.B.A a également déposé les autres marques suivantes : SPANK , TAKE-ME , WRESTLING , TIED-UP , SPANKING , Bouda , OH-YES , CUEER , HOMGAY


N.B.A SARL - 27, Bld Saint-Martin, 75003 PARIS - France


N.B.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Agences d'informations nouvelles agences de presse appel radioélectrique (services d'-) communications par terminaux d'ordinateurs communications radiophoniques communications télégraphiques communications téléphoniques dépêches (expédition de -) dépêches (transmission de -) diffusion de programmes de télévision émissions radiophoniques émissions télévisées expédition de dépêches informations nouvelles (agences d'-) informations en matière de télécommunications location d'appareils pour la transmission de messages messagerie électronique messages (transmission de -) ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par -) ordinateurs (communications par terminaux d'-) presse (agences de -) programmes de télévision (diffusion de -) programmes radiophoniques (diffusion de -) radiodiffusion radiotéléphonie mobile télécommunications (informations en matière de -) télécopies (transmission de -) télégrammes (transmission de -) télégraphiques (communications -) télégraphiques (services -) téléphoniques (communications -) téléphoniques (services -) télévision (diffusion de programmes de -) télévision par câbles télex (services -) transmission de dépêchestransmission de messages transmission de messages (location d'appareils pour la -) transmission de messages et d'images assistée par ordinateur transmission de télécopies transmission de télégrammes abonnement à des journaux (services d'-) pour des tiers affaires (aide à la direction des -) affaires (conseils en organisation et direction des -) affaires (consultation pour la direction des -) affaires (consultation professionnelle d'-) affaires (expertises en -) affaires (informations d'-) affaires (investigations pour -) affaires (recherches pour -) affaires (renseignements d'-) affaires commerciales (estimation en -) affichage agences d'import-export agences d'informations commerciales agences de publicité aide à la direction des affaires analyse du prix de revient annonces publicitaires (diffusion d'-) bois sur pied (estimation de -) bureau (location de machines et d'appareils de -) bureaux de placement commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou -) communications (transcription de -) comptabilité conseils en organisation et direction des affaires consultation pour la direction des affaires consultation pour les questions de personnel consultation professionnelle d'affairescourrier publicitaire dactylographie (services de -) déclarations fiscales (établissement de -) décoration de vitrines démonstration de produits diffusion d'annonces publicitaires diffusion distribution d'échantillons diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la -) direction des affaires (aide à la -) direction des affaires (consultation pour la -) direction des affaires (services de conseils pour la -) distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons documentation publicitaire (mise à jour de -) documents (reproduction de -) échantillons (diffusion distribution d'-) enchères (vente aux -) entreprises (services de relogement pour -) entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d'-) estimation de bois sur pied estimation en affaires commerciales estimation en matière de laine étude de marché expertises en affaires export (agences d'import- -) expositions (organisation d'-) à buts commerciaux ou de publicité fichiers informatiques (gestion de -) fiscales (établissement de déclaration -) gestion de fichiers informatiques héliographie (reproduction par -)import-export (agences d'-) industrielles (aide à la direction d'entreprises commerciales ou -) informations commerciales (agences d'-) informations d'affaires investigations pour affaires journaux (services d'abonnement à des -) pour des tiers livres (tenue de -) localisation de wagons de marchandises par ordinateur location d'espaces publicitaires location de machines et d'appareils de bureau location de matériel publicitaire mannequins (services de -) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes marché (étude de -) marché (recherche de -) mise à jour de documentation publicitaire opinion (sondage d'-) organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité organisation des affaires (conseils en -) paye (préparation de feuilles de -) personnel (consultation pour les questions de -) personnel (recrutement de -) placement (bureaux de -) prévisions économiques prix de revient (analyse du -) projets aide à la direction des affaires promotion des ventes pour des tiers publication de textes publicitaires publicitaire (courrier -) publicitaire (diffusion de matériel -) tracts, prospectus, imprimés, échantillons publicitaire (location de matériel -)publicitaire (mise à jour de documentation -) publicitaires (diffusion d'annonces -) publicitaires (location d'espaces -) publicitaires (publication de textes -) publicité publicité radiophonique publicité télévisée publiques (relations -) radiophonique (publicité -) recherche de marché recherches pour affaires recrutement de personnel relations publiques relevés de comptes (établissement de -) relogement pour entreprises (services de -) renseignements d'affaires réponse téléphonique (services de -) pour abonnés absents reproduction de documents reproduction par héliographie secrétariat (services de -) sondage d'opinion statistique (information -) sténographie (services de -) télévisée (publicité -) tenue de livres traitement de texte transcription de communications vente aux enchères ventes (promotion des -) pour des tiers vérification de comptes vitrines (décoration de -) wagons de marchandises (localisation de -) par ordinateur accompagnement escorte accompagnement en société personnes de compagnie accouchement (aide à l'-) agences de détectives agences de logement hôtels, pensions agences de surveillance nocturne agences matrimoniales agricoles (location de matériel pour exploitations -)aide à l'accouchement analyse chimique analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères animaux (élevage d'-) animaux (pansage d'-) animaux (pension pour -) animaux (toilettage d'-) animaux nuisibles (destruction des -) dans l'agriculture approvisionnement arbres (chirurgie des -) architecture arpentage art dentaire art vétérinaire arts graphiques (services de dessinateurs d'-) assistance légale tutelles auteur (gérance de droits d'-) authentification d'uvres d'art bactériologie bains publics à des fins d'hygiène bains turcs bandes vidéo (enregistrement filmage sur -) banques de sang (services de -) bar (services de -) beauté (salons de -) brevets (exploitation de -) bureaux de rédaction cafés-restaurants cafétérias camping (exploitation de terrains de -) camps de vacances (services de -) hébergement cantines centre serveur de bases de données (location de temps d'accès à un -) chimie (recherches en -) chimie (services de -) chimique (analyse -) chiropractie chiropraxie chirurgie des arbres chirurgie esthétique civile (protection -) cliniques clubs de rencontres coiffure (salons de -) combles (déblayage de -) composition florale confection de couronnesconseils en construction conseils en propriété intellectuelle construction (conseils en -) construction (établissement de plans pour la -) constructions transportables (location de -) consultation en matière d'ordinateur consultation en matière de pharmacie consultation en matière de sécurité consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires contentieux (services de -) contrôle de puits de pétrole contrôle de qualité convalescence (maisons de -) correspondance (services d'échange de -) cosmétologie (recherches en -) costumes (location de -) couronnes (confection de -) crèches d'enfants crémation déblayage de combles déblayage de galetas décoration intérieure dentaire (art -) dessin industriel dessinateurs d'arts graphiques (servic s de mode (services de -) dessinateurs pour emballages (services de -) destruction d'ordures destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture destruction des mauvaises herbes détectives (agences de -) disparues (enquêtes sur personnes portées -) dispensaires distributeurs automatiques (location de -) droits d'auteur (gérance de -) échange de correspondance (services d'-)élaboration conception de logiciels élevage d'animaux emballages (services de dessinateurs pour -) engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture (épandage, aérien ou non, d'-) enquêtes sur personnes portées disparues enregistrement filmage sur bandes vidéo enterrement entretien de pelouses épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture escorte accompagnement essai de matériaux esthétique (chirurgie -) étalonnage mesurage étude de projets techniques expertises travaux d'ingénieurs expertises de gisements pétrolifères expertises géologiques exploitation de brevets exploitation de terrains de camping exploitations agricoles (location de matériel pour -) exploration sous-marine expositions (gestion de lieux d'-) funèbres (pompes -) galetas (déblayage de -) gardes-malades (services de -) généalogie (recherches en -) génie travaux d'ingénieurs géologique (prospection -) géologiques (expertises -) géologiques (recherches -) gérance de droits d'auteur gestion de lieux d'expositions gisements pétrolifères (analyse pour l'exploitation de -) gisements pétrolifères (expertises de -) habits (location d'-)herbes (destruction des mauvaises -) horoscopes (établissement d'-) horticulture hospices maisons d'assistance hospitaliers (services -) hôteliers (services -) hôtels (réservation d'-) impression en offset impression lithographique imprimerie incinération d'ordures industriel (dessin -) informations météorologiques (services d'-) informations sur la mode ingénieurs (travaux d'-) expertises interprétation du langage gestuel jardinage jardiniers paysagistes (services de -) judiciaires (recherches -) langage gestuel (interprétation du -) levés de terrain libre-service (restaurants -) licences de propriété intellectuelle (concession de -) lithographique (impression -) location d'habits location d'ordinateurs location d'uniformes location de constructions transportables location de costumes location de distributeurs automatiques location de logements temporaires location de logiciels informatiques location de machines à tricoter location de matériel pour exploitations agricoles location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données location de vêtements logement (agences de -) hôtels, pensions logements temporaires (location de -) logements temporaires (réservation de -) logiciels (élaboration conception de -)logiciels (mises à jour de -) logiciels informatiques (location de -) maisons de convalescence maisons de repos maisons de retraite pour des personnes âgées maisons de vacances maîtres de maison (services de -) manucure (services de -) massage matériaux (essai de -) matrimoniales (agences -) mécanique (recherches en -) médicaux (services -) météorologiques (services d'informations -) mode (informations sur la -) mode (services de dessinateurs de -) uvres d'art (authentification d'-) offset (impression en -) opticiens (services d'-) ordinateur (consultation en matière d'-) ordinateurs (location d'-) ordinateurs (programmation pour -) ordures (destruction d'-) ordures (incinération d'-) orientation professionnelle ouverture de serrures pansage d'animaux paysagistes (services de jardiniers -) pelouses (entretien de -) pension pour animaux pensions pensions (réservation de -) pépiniéristes (services de -) personnel (sélection du -) par procédés psychotechniques personnes âgées (maisons de retraite pour -) personnes portées disparues (enquêtes sur -) pétrole (contrôle de puits de -) pétrole (prospection de -) pétrolifères (expertises de gisements -) pharmacie (consultation en matière de -) photocompositionphotographie photographiques (reportages -) physiothérapie physique (recherches en -) plans (établissement de -) construction pompes funèbres pouponnières professionnelle (consultation -) sans rapport avec la conduite des affaires professionnelle (orientation -) programmation pour ordinateurs projets techniques (étude de -) propriété intellectuelle (concession de licences de -) propriété intellectuelle (conseils en -) prospection de pétrole prospection géologique protection civile psychotechniques (sélection du personnel par procédés -) puits de pétrole (contrôle de -) recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers recherches de personnes portées disparues recherches en bactériologie recherches en chimie recherches en cosmétologie recherches en généalogie recherches en mécanique recherches géologiques recherches légales recherches techniques rédaction (bureaux de -)

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.