Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Maison de la Chantilly
myriam angelier

Numéro de dépôt :
3841943
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2021
La Maison de la Chantilly de myriam angelier

Présentation de la marque La Maison de la Chantilly

Déposée par voie électronique le 27 juin 2011 par myriam angelier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Maison de la Chantilly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est myriam angelier domicilié(e) 3 place félix baret - 13006 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, myriam angelier domicilié(e) 3 place félix baret - 13006 - marseille - France.

La marque La Maison de la Chantilly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison de la Chantilly est expirée depuis le 27 juin 2021.

myriam angelier a également déposé les autres marques suivantes : ARTHEO AVOCATS


myriam angelier - 3 place félix baret - 13006 - marseille - France


myriam angelier - 3 place félix baret - 13006 - marseille - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°608541 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608540 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 13 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623934 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Inscription le 5 novembre 2014 - Changement de dénomination n°634818 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-05

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.