Marque enregistrée - Marque en vigueur

Happesmoke
MVM (SAS)

Numéro de dépôt :
4490876
Date de dépôt :
12/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2028
Happesmoke de MVM

Présentation de la marque Happesmoke

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Happesmoke » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MVM domicilié(e) 105 avenue de Brédasque - 13090 - Aix-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Monsieur Julien BELENUS domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque Happesmoke a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Happesmoke arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.

MVM a également déposé les autres marques suivantes : EPICERIE COMPTOIR - MERE BRAZIER , HAPPE.SMOKE , CANDY SHOP , MERE BRAZIER EPICERIE-COMPTOIR DEPUIS 1921 , AUBINERGY , Specimen , COGNAC VOILE , EL CLASSICCO , Les Supers Jus , MON P'TIT DELICE depuis 2018 Produit Français


MVM (SAS) - 105 avenue de Brédasque - 13090 - Aix-en-Provence - France


Cabinet Beau de Loménie, Monsieur Julien BELENUS - 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Errata de l'enregistrement - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 25 février 2020 - Concession de licence n°781181 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-25

Batteries amovibles (accus) pour cigarettes électroniques ; chargeurs de batteries ; chargeurs et câbles pour cigarettes électroniques ; chargeurs USB pour cigarettes électroniques ; adaptateurs de voiture pour cigarettes électroniques; composants électroniques et électriques pour cigarettes électroniques ; ohmmètres ;

Cigarettes électroniques ; box à savoir vaporisateur accueillant une ou plusieurs batteries amovibles (accus) et une carte électronique (chipset) ; petites cigarettes électroniques, à savoir Pod ; kits pour fumeurs de cigarettes électroniques (Kit e-cigarette) ; cartouches de recharge pour cigarettes électroniques ; étuis silicones à cigarettes électroniques ; connecteurs magnétiques pour cigarettes électroniques ; bagues air pour cigarettes électroniques ; clearomiseurs pour cigarettes électroniques à savoir réservoirs pour cigarettes électroniques ; embouts de clearomiseurs (drip tip) pour cigarettes électroniques à savoir réservoirs pour cigarettes électroniques ; embouts pour cigarettes électroniques ; résistances de cigarettes électroniques ; mèches pour cigarettes électroniques, notamment cotons ; atomiseurs reconstructibles y compris drippers pour cigarettes électroniques ; fils résistifs, consommables pour fumeurs de cigarettes électroniques fabriquant leur propre résistance pour des atomiseurs reconstructibles ou des drippers à savoir kits pour fumeurs de cigarettes électroniques ; arômes, autres qu’huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques ; liquide pour cigarettes électroniques (e-liquide) contenant des arômes sous forme liquide, utilisé pour la recharge de cartouches pour cigarettes électroniques ; bases aux compositions en propylène glycol et glycérine végétale à savoir solutions liquides pour cigarettes électroniques ; liquide pour cigarettes électroniques (e-liquide) composé de propylène glycol ; liquide pour cigarettes électroniques (e-liquide) composé de glycérine végétale ; liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques ; booster de nicotine pour préparation de liquides (e-liquide) pour cigarettes électroniques à savoir solutions liquides pour cigarettes électroniques; solutions liquides pour cigarettes électroniques ; additifs permettant de personnaliser les liquides (e-liquides) à utiliser dans des cigarettes électroniques à savoir solutions liquides pour cigarettes électroniques; accessoires pour arômes, liquides, bases, solutions liquides, booster et additifs pour cigarettes électroniques, à savoir seringue de remplissage, flacons [articles pour fumeurs] ; pièces détachées de cigarettes électroniques, à savoir composants de clearomiseurs, de verres de pyrex, de cartouches, de réservoirs, d’adaptateurs, de connecteurs magnétiques, de tubes de remplacement ou de bagues air ; Mini Kits outils à savoir outils et pièces pour la réparation et l’entretien des cigarettes électroniques pour la réalisation de résistances, de drippers et d’atomiseurs reconstructibles, à savoir Mini Kit outils, ohmmètres; pipes électroniques; cordons pour cigarettes électroniques ; supports pour cigarettes électroniques; vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci; accessoires pour le nettoyage de cigarettes électroniques; arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques; atomiseurs pour cigarettes électroniques; atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques; boîtes à cigarettes électroniques; cartouches vendues remplies d'arômes chimiques sous forme liquide pour cigarettes électroniques; cigares électroniques; étuis à cigarettes électroniques; goudron de tabac pour cigarettes électroniques; kits pour fumeurs de cigarettes électroniques ;

Services de vente en gros et au détail y compris par correspondance et par le biais d’un site de vente en ligne d’articles pour fumeurs de cigarettes électroniques, à savoir : cigarettes électroniques y compris les pièces et accessoires, box à savoir vaporisateur accueillant une ou plusieurs batteries amovibles (accus) et une carte électronique (chipset), petites cigarettes électroniques, à savoir Pod, kits pour fumeurs de cigarettes électroniques (Kit e-cigarette), cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, étuis silicones à cigarettes électroniques , connecteurs magnétiques pour cigarettes électroniques, bagues air pour cigarettes électroniques , clearomiseurs pour cigarettes électroniques, embouts de clearomiseurs (drip tip) pour cigarettes électroniques, embouts pour cigarettes électroniques, résistances de cigarettes électroniques, mèches pour cigarettes électroniques, notamment cotons ; services de vente en gros et au détail y compris par correspondance et par le biais d’un site de vente en ligne d’articles pour fumeurs de cigarettes électroniques, à savoir : atomiseurs reconstructibles y compris drippers pour cigarettes électroniques , fils résistifs, consommables pour fumeurs de cigarettes électroniques fabriquant leur propre résistance pour des atomiseurs reconstructibles ou des drippers, arômes, autres qu’huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, liquide pour cigarettes électroniques (e-liquide) contenant des arômes sous forme liquide, utilisé pour la recharge de cartouches pour cigarettes électroniques, bases aux compositions en propylène glycol et glycérine végétale, Liquide pour cigarettes électroniques (e-liquide) composé de propylène glycol, liquide pour cigarettes électroniques (e-liquide) composé de glycérine végétale ; liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques, booster de nicotine pour préparation de liquides (e-liquide) pour cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, additifs permettant de personnaliser les liquides (e-liquides) à utiliser dans des cigarettes électroniques ; Services de vente en gros et au détail y compris par correspondance et par le biais d’un site de vente en ligne d’articles pour fumeurs de cigarettes électroniques, à savoir : accessoires pour arômes, liquides, bases, solutions liquides, booster et additifs pour cigarettes électroniques, seringue de remplissage, flacons, Pièces détachées de cigarettes électroniques, composants de clearomiseurs, de verres de pyrex, de cartouches, de réservoirs, d’adaptateurs, de connecteurs magnétiques, de tubes de remplacement ou de bagues air, outils et pièces pour la réparation et l’entretien des cigarettes électroniques, pour la réalisation de résistances, de drippers et d’atomiseurs reconstructibles, à savoir Mini Kit outils, ohmmètres, pinces à tête céramique ; pinces coupantes, pinces recourbées, kit d’outils pour cigarette électroniques, pinces, tournevis, ciseaux services de vente en gros et au détail y compris par correspondance et par le biais d’un site de vente en ligne d’articles pour fumeurs de cigarettes électroniques, à savoir : pipes électroniques, cordons pour cigarettes électroniques , supports pour cigarettes électroniques, vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, arômes et solutions pour Vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques, accessoires pour le nettoyage de cigarettes électroniques, arômes chimiques sous forme liquide utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques, atomiseurs pour cigarettes électroniques, atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques, Boîtes à cigarettes électroniques, cartouches vendues remplies d'arômes chimiques sous forme liquide pour cigarettes électroniques, cigares électroniques, étuis à cigarettes électroniques, goudron de tabac pour cigarettes électroniques; kits pour fumeurs de cigarettes électroniques; publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; conseils commerciaux aux consommateurs ; fourniture d’informations commerciales aux consommateurs en matière de cigarettes électroniques, de pièces, d’accessoires, d’arômes, de liquides (e-liquides), de bases, de solutions liquides, de booster, d’additifs et de dispositifs électroniques de cigarettes électroniques ; opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services de conseil dans la vie des affaires, dans le secteur de la cigarette électronique ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; assistance en gestion de franchise commerciale; conseils commerciaux dans le domaine de la franchise; mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises ;

Formation commerciale, formation professionnelle, formation pratique ; toutes ces formations étant dans le secteur de la cigarette électronique ;

Concession de licences de droits de propriété industrielle, à savoir droits de marques concernant la commercialisation et distribution de cigarettes électroniques, de pièces et d’accessoires. Octroi de licences de concepts de franchise.