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Marques déposées par MUTUELLES UNIES ASSURANCES Groupe de sociétés d'assurances à forme mutuelle; sociétés composant ce groupe: MUTUELLES UNIES ASSURANCES VIE
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CLUB 44 EVASION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB 44 EVASION
MUTUELLES UNIES ASSURANCES Groupe de sociétés d'assurances à forme mutuelle; sociétés composant ce groupe: MUTUELLES UNIES ASSURANCES VIE, MUTUELLES UNIES ASSURANCES IARD, LA MUTUALITE GENERALE ASSURANCES RISQUES DIVERS, sociétés d'assurances à forme mutuelle, entreprises régies par le Code des Assurances, dont le siège social est sis à

Numéro de dépôt :
1547655
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/1997

Présentation de la marque CLUB 44 EVASION

Déposée le 17 décembre 1987 par MUTUELLES UNIES ASSURANCES Groupe de sociétés d'assurances à forme mutuelle; sociétés composant ce groupe: MUTUELLES UNIES ASSURANCES VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB 44 EVASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUTUELLES UNIES ASSURANCES Groupe de sociétés d'assurances à forme mutuelle; sociétés composant ce groupe: MUTUELLES UNIES ASSURANCES VIE, MUTUELLES UNIES ASSURANCES IARD, LA MUTUALITE GENERALE ASSURANCES RISQUES DIVERS, sociétés d'assurances à forme mutuelle, entreprises régies par le Code des Assurances, dont le siège social est sis à, domicilié(e) 76240 BELBEUF - France.

La marque CLUB 44 EVASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB 44 EVASION est expirée depuis le 17 décembre 1997.

MUTUELLES UNIES ASSURANCES Groupe de sociétés d'assurances à forme mutuelle; sociétés composant ce groupe: MUTUELLES UNIES ASSURANCES VIE a également déposé les autres marques suivantes : AGORA , 3 A RETRAITE PREVOYANCE PLACEMENT , NM LA NOUVELLE MUTUELLE ASSURANCE TICKET COMPENSATEUR , ROND POINT ASSURANCE


MUTUELLES UNIES ASSURANCES Groupe de sociétés d'assurances à forme mutuelle; sociétés composant ce groupe: MUTUELLES UNIES ASSURANCES VIE, MUTUELLES UNIES ASSURANCES IARD, LA MUTUALITE GENERALE ASSURANCES RISQUES DIVERS, sociétés d'assurances à forme mutuelle, entreprises régies par le Code des Assurances, dont le siège social est sis à - 76240 BELBEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 17 juin 1996 - Changement de dénomination n°202579 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202578 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 17 juin 1996 - Changement de dénomination n°202577 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 17 juin 1996 - Changement de dénomination n°202576 - Publication au BOPI 1996-06-17

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