Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MUTUELLES DE FRANCE PLEIN SUD !
Mutuelle Gérale de Nice, Société mutualiste
Mutuelle Varoise, Société mutualiste
Synergie, Société mutualiste
Mutuelle de France Entreprises 06, Société mutualiste
Union Territoriale des Mutuelles de France, Société mutualiste

Numéro de dépôt :
3196459
Date de dépôt :
25/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2012
M MUTUELLES DE FRANCE PLEIN SUD ! de Mutuelle Gérale de Nice

Présentation de la marque M MUTUELLES DE FRANCE PLEIN SUD !

Déposée le 25 novembre 2002 par la société Mutuelle Gérale de Nice, la société Mutuelle Varoise, la société Synergie, la société Mutuelle de France Entreprises 06, la société Union Territoriale des Mutuelles de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M MUTUELLES DE FRANCE PLEIN SUD ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Les déposants sont la société Mutuelle Gérale de Nice domicilié(e) 27 rue Gioffredo,06000 Nice - 06000 - France, la société Mutuelle Varoise domicilié(e) 203 chemin de Faveyrolles,83190 Ollioules - 83190 - France, la société Synergie domicilié(e) 30 rue Trachel, , BP 1411, ,06007 Nice Cédex 01 - 06007 - France, la société Mutuelle de France Entreprises 06 domicilié(e) 9 rue Alfred Mortier, ,06000 Nice - 06000 - France, la société Union Territoriale des Mutuelles de France domicilié(e) 7 rue Alfred Mortier, ,06000 Nice - 06000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FIASCHI René Président de la MGN Mutuelle Générale de Nice domicilié(e) 27 rue Gioffredo,06000 Nice - 06000 - France.

La marque M MUTUELLES DE FRANCE PLEIN SUD ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196459.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MUTUELLES DE FRANCE PLEIN SUD ! est expirée depuis le 25 novembre 2012.


Mutuelle Gérale de Nice, Société mutualiste - 27 rue Gioffredo,06000 Nice - 06000 - France

Mutuelle Varoise, Société mutualiste - 203 chemin de Faveyrolles,83190 Ollioules - 83190 - France

Synergie, Société mutualiste - 30 rue Trachel, , BP 1411, ,06007 Nice Cédex 01 - 06007 - France

Mutuelle de France Entreprises 06, Société mutualiste - 9 rue Alfred Mortier, ,06000 Nice - 06000 - France

Union Territoriale des Mutuelles de France, Société mutualiste - 7 rue Alfred Mortier, ,06000 Nice - 06000 - France - SIREN 3


Monsieur FIASCHI René Président de la MGN Mutuelle Générale de Nice - 27 rue Gioffredo,06000 Nice - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Assurances, Affaires financières, Affaires monétaires, Affaires immobilières Education, formation, divertissements, Activités sportives et culturelles Publicité, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaires (tracts prospectus, imprimés) , publicité radiophonique et télévisée reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques Services de télécommunications, transmission d'informations ou de données par voie télématique, communications par terminaux d'ordinateurs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.