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Marques déposées par la société MUTUELLE GENERALE DES CHEMINOTS Mutuelle no 75M049884 soumise aux dispositions des livres I et II du Code de la Mutualité – Inscrite au Registre National des Mutuelles
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RITMAVIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RITMAVIE
MUTUELLE GENERALE DES CHEMINOTS Mutuelle no 75M049884 soumise aux dispositions des livres I et II du Code de la Mutualité – Inscrite au Registre National des Mutuelles

Numéro de dépôt :
3311578
Date de dépôt :
31/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2014
RITMAVIE de MUTUELLE GENERALE DES CHEMINOTS Mutuelle no 75M049884 soumise aux dispositions des livres I et II du Code de la Mutualité – Inscrite au Registre National des Mutuelles

Présentation de la marque RITMAVIE

Déposée le 31 août 2004 par la société MUTUELLE GENERALE DES CHEMINOTS Mutuelle no 75M049884 soumise aux dispositions des livres I et II du Code de la Mutualité – Inscrite au Registre National des Mutuelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RITMAVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la société MUTUELLE GENERALE DES CHEMINOTS Mutuelle no 75M049884 soumise aux dispositions des livres I et II du Code de la Mutualité – Inscrite au Registre National des Mutuelles domicilié(e) 2 et 4 place de l'Abbé Georges Hénocque,75637 PARIS cedex 13 - 75637 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 678 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert BOUILHAC Président du Conseil d'Administration domicilié(e) MGC, 2 et 4 place de l'Abbé Georges Hénocque,75637 PARIS cédex 13 - 75637 - France.

La marque RITMAVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RITMAVIE est expirée depuis le 31 août 2014.


MUTUELLE GENERALE DES CHEMINOTS Mutuelle no 75M049884 soumise aux dispositions des livres I et II du Code de la Mutualité – Inscrite au Registre National des Mutuelles - 2 et 4 place de l'Abbé Georges Hénocque,75637 PARIS cedex 13 - 75637 - France - SIREN 775678550


Robert BOUILHAC Président du Conseil d'Administration - MGC, 2 et 4 place de l'Abbé Georges Hénocque,75637 PARIS cédex 13 - 75637 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Produits d'assurance santé et de prévoyance.