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Marques déposées par la société MUTUELLE D'ASSURANCE VIE DES PROFESSIONS DE SANTE - M.A.V.P.S. - Société d'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des assurances
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M MAVPS ASSISTANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M MAVPS ASSISTANCE
MUTUELLE D'ASSURANCE VIE DES PROFESSIONS DE SANTE - M.A.V.P.S. - Société d'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des assurances

Numéro de dépôt :
1383394
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2006
M MAVPS ASSISTANCE de MUTUELLE D\'ASSURANCE VIE DES PROFESSIONS DE SANTE - M.A.V.P.S. - Société d\'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des assurances

Présentation de la marque M MAVPS ASSISTANCE

Déposée le 8 décembre 1986 par la société MUTUELLE D'ASSURANCE VIE DES PROFESSIONS DE SANTE - M.A.V.P.S. - Société d'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M MAVPS ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MUTUELLE D'ASSURANCE VIE DES PROFESSIONS DE SANTE - M.A.V.P.S. - Société d'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des assurances domicilié(e) 20 rue Brunnel, 75017 PARIS (dossier no 2079598) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 702 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M.A.V.P.S. DEPARTEMENT JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2079598) - France.

La marque M MAVPS ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M MAVPS ASSISTANCE est expirée depuis le 8 décembre 2006.

MUTUELLE D'ASSURANCE VIE DES PROFESSIONS DE SANTE - M.A.V.P.S. - Société d'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des assurances a également déposé les autres marques suivantes : M MACSF MAVPS


MUTUELLE D'ASSURANCE VIE DES PROFESSIONS DE SANTE - M.A.V.P.S. - Société d'assurances mutuelle - Entreprise régie par le Code des assurances - 20 rue Brunnel, 75017 PARIS (dossier no 2079598) - France - SIREN 784702375


M.A.V.P.S. DEPARTEMENT JURIDIQUE - (dossier no 2079598) - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1996 n°2079598 - Publication au BOPI 1996-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 3 décembre 1996 - Changement de dénomination n°210164 - Publication au BOPI 1996-12-03

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