Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PREVIAMI
MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE LOIRE-HAUTE-LOIRE, dite Mutuelles AMI Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
93491244
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2013

Présentation de la marque PREVIAMI

Déposée le 3 novembre 1993 par MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE LOIRE-HAUTE-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PREVIAMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE LOIRE-HAUTE-LOIRE, dite Mutuelles AMI Mutuelle régie par le code de la mutualité domicilié(e) 72 rue du 11 Novembre,42003 SAINT ETIENNE,France (dossier no 2247762) - 42003 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2247762) - 69006 - France.

La marque PREVIAMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PREVIAMI est expirée depuis le 6 août 2013.

MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE LOIRE-HAUTE-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : AMI ACTION MUTUALISTE INTERDEPARTEMENTALE , MODULAMI , AMI


MUTUELLE CHIRURGICALE ET MEDICALE LOIRE-HAUTE-LOIRE, dite Mutuelles AMI Mutuelle régie par le code de la mutualité - 72 rue du 11 Novembre,42003 SAINT ETIENNE,France (dossier no 2247762) - 42003 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2247762) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 6 août 2003 - Changement de dénomination n°375321 - Publication au BOPI 2003-08-06

Renouvellement sans limitation le 6 août 2003 n°2247762 - Publication au BOPI 2003-08-06

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

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