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Marques déposées par la société MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-ATLANTIQUE UNION DEPARTEMENTALE MUTUELLE
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MUTUALITE LOIRE OCEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

MUTUALITE LOIRE OCEAN
MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-ATLANTIQUE UNION DEPARTEMENTALE MUTUELLE

Numéro de dépôt :
1346763
Date de dépôt :
10/10/1985
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/10/2015

Présentation de la marque MUTUALITE LOIRE OCEAN

Déposée le 10 octobre 1985 par la société MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-ATLANTIQUE UNION DEPARTEMENTALE MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MUTUALITE LOIRE OCEAN »

Le déposant est la société MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-ATLANTIQUE UNION DEPARTEMENTALE MUTUELLE domicilié(e) 29 QUAI FRANCOIS MITTERRAND,44273 NANTES CEDEX 2 (dossier no 2297734) - 44273 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 605 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE ATLANTIQUE SERVICE JURIDIQUE LUC GUEMY domicilié(e) 29 QUAI FRANCOIS MITTERRAND,44273 NANTES CEDEX 2 (dossier no 2297734) - 44273 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MUTUALITE LOIRE OCEAN est expirée depuis le 10 octobre 2015.


MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-ATLANTIQUE UNION DEPARTEMENTALE MUTUELLE - 29 QUAI FRANCOIS MITTERRAND,44273 NANTES CEDEX 2 (dossier no 2297734) - 44273 - France - SIREN 775605603


MUTUELLE ATLANTIQUE SERVICE JURIDIQUE LUC GUEMY - 29 QUAI FRANCOIS MITTERRAND,44273 NANTES CEDEX 2 (dossier no 2297734) - 44273 - France


Renouvellement sans limitation n°2056629 - Publication au BOPI 1995-47

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2005 n°2297734 - Publication au BOPI 2005-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 21 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°240373 - Publication au BOPI 1997-07-21

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174270 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174269 - Publication au BOPI 1994-07-04

Garanties médico-chirurgicales, garanties de prévoyance, établissements de santé mutualistes (pharmacies, cliniques, centres dentaires, centres d'optique et d'audioprothèse), loisirs vacances, maisons de retraite et services personnes âgées, action prévention santé.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.