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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUTATION
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SPLENDOR SOLIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPLENDOR SOLIS
MUTATION, SARL

Numéro de dépôt :
4310603
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
SPLENDOR SOLIS de MUTATION

Présentation de la marque SPLENDOR SOLIS

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPLENDOR SOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUTATION domicilié(e) 10 BOULEVARD DES BATIGNOLLES - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICE CIVANYAN domicilié(e) 10 BOULEVARD DES BATIGNOLLES - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SPLENDOR SOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310603.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPLENDOR SOLIS arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.


MUTATION, SARL - 10 BOULEVARD DES BATIGNOLLES - 75017 - PARIS - France


M. PATRICE CIVANYAN - 10 BOULEVARD DES BATIGNOLLES - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.