Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIQUE & SANTE
MUSIQUE ET SANTÉ, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3899910
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/02/2022
MUSIQUE & SANTE de MUSIQUE ET SANTÉ

Présentation de la marque MUSIQUE & SANTE

Déposée le 23 février 2012 par MUSIQUE ET SANTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MUSIQUE & SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est MUSIQUE ET SANTÉ, ASSOCIATION domicilié(e) 4 Passage de la Main d'Or - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSIQUE ET SANTÉ, M. PHILIPPE BOUTELOUP domicilié(e) 4 Passage de la Main d'Or - 75011 - PARIS - France.

La marque MUSIQUE & SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899910.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIQUE & SANTE est expirée depuis le 23 février 2022.


MUSIQUE ET SANTÉ, ASSOCIATION - 4 Passage de la Main d'Or - 75011 - PARIS - France


MUSIQUE ET SANTÉ, M. PHILIPPE BOUTELOUP - 4 Passage de la Main d'Or - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.