Marque expirée - Marque en non vigueur

Musette Mania
Musette Mania Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3549582
Date de dépôt :
15/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2018
Musette Mania de Musette Mania

Présentation de la marque Musette Mania

Déposée le 15 janvier 2008 par l'association loi 1901 Musette Mania auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Musette Mania »

Le déposant est l'association loi 1901 Musette Mania domicilié(e) Les Petits Berthais,36120 PRUNIERS - 36120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Musette Mania domicilié(e) Les Petits Berthais,36120 PRUNIERS - 36120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musette Mania est expirée depuis le 15 janvier 2018.


Musette Mania Association Loi 1901 - Les Petits Berthais,36120 PRUNIERS - 36120 - France


Musette Mania - Les Petits Berthais,36120 PRUNIERS - 36120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Inscription le 16 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545275 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Réalisation et production d'albums audio. Vente au détail d'albums audio. Réalisation et production de vidéos (DVD, clip). Vente au détail de vidéos. Edition de partitions musicales. Vente et diffusion à titre gratuit de partitions musicales.

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.