Déposée le 13 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mundial Europe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUNDIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mundial Europe domicilié(e) 50 rue Ardouin, 93400 Saint-Ouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 038 234 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel Clifford Chance - France.
La marque MUNDIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mundial Europe, Société à responsabilité limitée - 50 rue Ardouin, 93400 Saint-Ouen - France - SIREN 420038234
Valérie Gastinel Clifford Chance - France
Inscription le 7 février 2002 - Changement d'adresse n°340827 - Publication au BOPI 2002-02-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
Coutellerie, spécialement couteaux et ciseaux, pinces à ongles, coupe-ongles, pinces à envies, repousse-cuticules, limes à ongles, pincettes, pinces à épiler, ciseaux pour enfants, ciseaux à cranter ; trousses de manucure. Sèche-cheveux. Articles de papeterie, spécialement adhésifs pour la papeterie ou le ménage, gommes à effacer, règles à dessiner. Peignes et brosses de toilette, peignes pour crêper les cheveux.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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