Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TEMPO
Multi Confort Medical S.A.S

Numéro de dépôt :
3106643
Date de dépôt :
08/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TEMPO

Déposée le 8 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Multi Confort Medical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Multi Confort Medical domicilié(e) ZI de Torvilliers - Route de Sens, 10440 Torvilliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 564 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Multi Confort Médical - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Multi Confort Medical a également déposé les autres marques suivantes : MOBILO , MAGIC , SC3


Multi Confort Medical S.A.S - ZI de Torvilliers - Route de Sens, 10440 Torvilliers - France - SIREN 411564859


Multi Confort Médical - France


Inscription le 12 septembre 2002 - Rejet total n°353657 - Publication au BOPI 2002-09-12

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Siège coquille de série, adaptable au patient d'après une prise de mesure, en stratifié de polyester avec un capitonnage intérieur en mousse et recouvert d'une housse. Siège destiné à être adapté sur un fauteuil roulant ou sur un pied support à roulettes.