Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSETTE DE PARIS
M. MULLER Richard
M. BARDY David

Numéro de dépôt :
97705764
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2007

Présentation de la marque MUSETTE DE PARIS

Déposée le 21 novembre 1997 par monsieur MULLER Richard et monsieur BARDY David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSETTE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Les déposants sont monsieur MULLER Richard domicilié(e) La Cavette, 32100 LARRESSINGLE - France et monsieur BARDY David domicilié(e) En Prade, 81290 LABRUGUIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MULLER Richard - France.

La marque MUSETTE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSETTE DE PARIS est expirée depuis le 21 novembre 2007.


M. MULLER Richard - La Cavette, 32100 LARRESSINGLE - France

M. BARDY David - En Prade, 81290 LABRUGUIERE - France


M. MULLER Richard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

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