Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHALEUR VERTE
MULLER ET CIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1710825
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2021

Présentation de la marque CHALEUR VERTE

Déposée le 4 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHALEUR VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULLER ET CIE domicilié(e) 107, Boulevard Ney - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 053 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.

La marque CHALEUR VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHALEUR VERTE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2021.

MULLER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : TERLAC , IRID , QUART DE TOUR , FRAGANCE , ACTIFONTE , BELA FONTE , BEL AIR , ESSENBOURG , PHILIPA , LA BEAUTE DU GAZ


MULLER ET CIE, Société Anonyme - 107, Boulevard Ney - 75018 - PARIS - France - SIREN 602053761


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2001 n°2204093 - Publication au BOPI 2001-06-14

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2011 n°2482061 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de ventilation, notamment radiateurs électriques, convecteurs électriques, panneaux radiants et leurs parties constitutives. Appareils électriques, notamment résistances électriques, thermostats

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.