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Marques déposées par la société Mr VIAL ERIC
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DOMAINE LA CHOYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA CHOYE
Mr VIAL ERIC

Numéro de dépôt :
3978478
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/01/2023
DOMAINE LA CHOYE de Mr VIAL ERIC

Présentation de la marque DOMAINE LA CHOYE

Déposée le 23 janvier 2013 par la société Mr VIAL ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE LA CHOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la société Mr VIAL ERIC domicilié(e) DOMAINE LA CHOYE - 84480 - BONNIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 710 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIAL Eric domicilié(e) Domaine la Choye - 84480 - BONNIEUX - France.

La marque DOMAINE LA CHOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CHOYE est expirée depuis le 23 janvier 2023.


Mr VIAL ERIC - DOMAINE LA CHOYE - 84480 - BONNIEUX - France - SIREN 413710377


VIAL Eric - Domaine la Choye - 84480 - BONNIEUX - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ;

Boissons de fruit sans alcool ;

Vins de pays et vins d'appellation d'origine.