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Marques déposées par la société MR SUSSMANN Jean Christophe
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BIODELICES D'ALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIODELICES D'ALSACE
MR SUSSMANN Jean Christophe, agissant pour le Compte de la société BIODELICES d'Alsace en cours de formation

Numéro de dépôt :
3754537
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2020
BIODELICES D\'ALSACE de MR SUSSMANN Jean Christophe

Présentation de la marque BIODELICES D'ALSACE

Déposée le 19 juillet 2010 par la société MR SUSSMANN Jean Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIODELICES D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la société MR SUSSMANN Jean Christophe domicilié(e) 57, rue Principale - 67350 - BUSWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 762 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUSSMANN JEAN Christophe domicilié(e) 57, rue Principale - 67350 - BUSWILLER - France.

La marque BIODELICES D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODELICES D'ALSACE est expirée depuis le 19 juillet 2020.


MR SUSSMANN Jean Christophe, agissant pour le Compte de la société BIODELICES d'Alsace en cours de formation - 57, rue Principale - 67350 - BUSWILLER - France - SIREN 527762868


SUSSMANN JEAN Christophe - 57, rue Principale - 67350 - BUSWILLER - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 27 janvier 2011 - Retrait partiel n°541256 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volaille d'Alsace ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Crème Fraîche Fluide d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive). Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pâtes d'Alsace ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Bières ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ 'Alsace ”, “ 'Alsace Grands Crus ” et “ Crémant d'Alsace ; eau-de-vie spiritueux bénéficiant de l'indication géographique protégée ” Marc d'Alsace Gewurtztraminer ”.