Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT-HENRI
Mr SAUREL Max

Numéro de dépôt :
1216409
Date de dépôt :
22/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque SAINT-HENRI

Déposée le 22 octobre 1982 par la société Mr SAUREL Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-HENRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Mr SAUREL Max domicilié(e) CAVE DES VIGNERONS, 84190 VACOUEYRAS (dossier no 2014337) - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Max SAUREL domicilié(e) (dossier no 2014337) - France.

La marque SAINT-HENRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT-HENRI est expirée depuis le 22 octobre 2002.


Mr SAUREL Max - CAVE DES VIGNERONS, 84190 VACOUEYRAS (dossier no 2014337) - France - SIREN 783255979


Mr Max SAUREL - (dossier no 2014337) - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1993 n°2014337 - Publication au BOPI 1993-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription le 16 novembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°165292 - Publication au BOPI 1993-11-16

Inscription le 5 février 1993 - Transmission de propriété n°157164 - Publication au BOPI 1993-02-05

Inscription le 8 mars 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°155914 - Publication au BOPI 1993-03-08

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs.