Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAFÉ SANTÉ
MR PESSEL JOEL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE : SA TORREFACTION DE BROCELIANDE

Numéro de dépôt :
3210806
Date de dépôt :
20/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
CAFÉ SANTÉ de MR PESSEL JOEL

Présentation de la marque CAFÉ SANTÉ

Déposée le 20 février 2003 par la société MR PESSEL JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « CAFÉ SANTÉ »

Le déposant est la société MR PESSEL JOEL domicilié(e) ZI DU BOIS VERT - RUE DENIS PAPIN, BP 260,56802 PLOERMEL cedex - 56802 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 844 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PESSEL JOEL SA TORREFACTION DE BROCELIANDE domicilié(e) ZI DU BOIS VERT RUE DENIS PAPIN, BP 260,56802 PLOERMEL cedex - 56802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MR PESSEL JOEL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE : SA TORREFACTION DE BROCELIANDE - ZI DU BOIS VERT - RUE DENIS PAPIN, BP 260,56802 PLOERMEL cedex - 56802 - France - SIREN 331844720


Mr PESSEL JOEL SA TORREFACTION DE BROCELIANDE - ZI DU BOIS VERT RUE DENIS PAPIN, BP 260,56802 PLOERMEL cedex - 56802 - France


Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet total n°384911 - Publication au BOPI 2004-01-13

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Café, succédanés du café. Sirops et autres préparations pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.