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Marques déposées par MR HARBI SammyTODO
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BIO CONCEPT C'EST BON! C'EST BIO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO CONCEPT C'EST BON! C'EST BIO
ENTREPRISE INDIVIDUELLE, MR HARBI Sammy

Numéro de dépôt :
3908958
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BIO CONCEPT C\'EST BON! C\'EST BIO de MR HARBI Sammy

Présentation de la marque BIO CONCEPT C'EST BON! C'EST BIO

Déposée le 28 mars 2012 par MR HARBI SammyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO CONCEPT C'EST BON! C'EST BIO »

Le déposant est MR HARBI SammyTODO domicilié(e) 34 Rue de la Golotte - 45290 - VARENNES CHANGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMRP domicilié(e) 21 Rue Renée de France - 45200 - MONTARGIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43


ENTREPRISE INDIVIDUELLE, MR HARBI Sammy - 34 Rue de la Golotte - 45290 - VARENNES CHANGY - France


CMRP - 21 Rue Renée de France - 45200 - MONTARGIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639632 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles graisses alimentaires, beurre charcuterie ; salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées ou le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraichir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt gazon naturel, crustacés vivants appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) agrumes, bois bruts ; plantes sechées pour la décoration ; fourrages.

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons limonades ; nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars services de traiteurs. Services hôteliers réservation de logements temporaires crèches d'enfants exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées pensions pour animaux.