S.M.G.A.
Présentation de la marque S.M.G.A.
Déposée le 3 septembre 1986 par MOZZICONACCI Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.M.G.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque S.M.G.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.M.G.A. est expirée depuis le 3 septembre 1996.
MOZZICONACCI Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07