Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.T.B.N.
MOYET Laurent c/o J. CHABIN
ANTOINE LEGLEY Nathalie

Numéro de dépôt :
1750437
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/1999

Présentation de la marque J.T.B.N.

Déposée le 4 avril 1989 par MOYET Laurent c/o J. CHABIN et ANTOINE LEGLEY Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J.T.B.N. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MOYET Laurent c/o J. CHABIN, domicilié(e) 187 bd Saint Germain, 75007 PARIS - France et ANTOINE LEGLEY Nathalie, domicilié(e) 198 rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France.

La marque J.T.B.N. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.T.B.N. est expirée depuis le 4 avril 1999.


MOYET Laurent c/o J. CHABIN - 187 bd Saint Germain, 75007 PARIS - France

ANTOINE LEGLEY Nathalie - 198 rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10

Journal Télévisé de Bonnes Nouvelles : émission télévisée d'informations

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.