Déposée le 27 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) MOVITEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Mode & Morpho Days » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOVITEX domicilié(e) 68 rue Christophe Colomb - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 756 200 150 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, MME MARION LEFRANC-BOZMAROV domicilié(e) 96/98 BOULEVARD CARNOT - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque Mode & Morpho Days a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publicité et gestion des affaires commerciales. Organisation de réunions à domicile à buts commerciaux ou de publicité. Conseils en marketing ; conseils commerciaux et en affaires ; aide à la vente, à savoir conseils en matière de techniques et de programmes de vente ; services de vente au détail par le biais de réunions ou démonstration à domicile, ventes au détail et Internet d'articles d'habillement, d'accessoires vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux, d'articles de maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration à savoir vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes, tableaux, boîtes en plastique, métal ou en bois, miroirs, lampes et mobiles. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers d'articles d'habillement, d'accessoires vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux, d'articles de maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration à savoir vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes, tableaux, boîtes en plastique, métal ou en bois, miroirs, lampes et mobiles, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (articles d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux, articles de maroquinerie, articles textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration à savoir vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes, tableaux, boîtes en plastique, métal ou en bois, miroirs, lampes et mobiles), vendus à distance et notamment par correspondance, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis. Vente au détail et notamment vente directe de catalogues et de produits de tous types, à savoir d'articles d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux, d'articles de maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration à savoir vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes, tableaux, boîtes en plastique, métal ou en bois, miroirs, lampes et mobiles ;
Education, formation et notamment organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques et conférences dans le domaine de la mode, du style et de la beauté ; divertissement, activités sportives et culturelles ; services de coaching (formation personnelle) dans le domaine de la mode, du style et de la beauté ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; agence de modèle pour artistes ; organisation de concours de beauté.
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