Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OPINIATRE
MOUZON LEROUX, SARL

Numéro de dépôt :
3989899
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2023
L\'OPINIATRE de MOUZON LEROUX

Présentation de la marque L'OPINIATRE

Déposée le 13 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUZON LEROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'OPINIATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUZON LEROUX domicilié(e) 16 rue basse des carrières - 51380 - VERZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUZON LEROUX, M. MOUZON Sébastien domicilié(e) 16 rue basse des carrières - 51380 - VERZY - France.

La marque L'OPINIATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OPINIATRE est expirée depuis le 13 mars 2023.

MOUZON LEROUX a également déposé les autres marques suivantes : MOUZON LEROUX & FILS , L'Ascendant , L ANGELIQUE , L ATAVIQUE , L'INCANDESCENT , L'INEFFABLE


MOUZON LEROUX, SARL - 16 rue basse des carrières - 51380 - VERZY - France


MOUZON LEROUX, M. MOUZON Sébastien - 16 rue basse des carrières - 51380 - VERZY - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Champagne ”.