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Marques déposées par l'association loi 1901 Mouvement Sève
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MOUVEMENT SEVE ETRE AIMER SERVIR UNIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOUVEMENT SEVE ETRE AIMER SERVIR UNIR
Mouvement Sève, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4333426
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2027
MOUVEMENT SEVE ETRE AIMER SERVIR UNIR de Mouvement Sève

Présentation de la marque MOUVEMENT SEVE ETRE AIMER SERVIR UNIR

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2017 par l'association loi 1901 Mouvement Sève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUVEMENT SEVE ETRE AIMER SERVIR UNIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Mouvement Sève domicilié(e) 14 rue Freycinet - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouvement Sève, Mme. Marie-Hélène VALLAT domicilié(e) 14 Rue Freycinet - 75116 - Paris - France.

La marque MOUVEMENT SEVE ETRE AIMER SERVIR UNIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333426.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUVEMENT SEVE ETRE AIMER SERVIR UNIR arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.

Mouvement Sève a également déposé les autres marques suivantes : Fraternité Sève


Mouvement Sève, association loi 1901 - 14 rue Freycinet - 75116 - Paris - France


Mouvement Sève, Mme. Marie-Hélène VALLAT - 14 Rue Freycinet - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Supports d'enregistrement numériques ;

Livres ; brochures ;

Éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Numérisation de documents .