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Marques déposées par l'association loi 1901 Mouvement Sève
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Fraternité Sève
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fraternité Sève
Mouvement Sève, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4334757
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2027
Fraternité Sève de Mouvement Sève

Présentation de la marque Fraternité Sève

Déposée par voie électronique le 3 février 2017 par l'association loi 1901 Mouvement Sève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fraternité Sève » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Mouvement Sève domicilié(e) 14 rue Freycinet - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouvement Sève, Mme. Marie-Hélène VALLAT domicilié(e) 14 Rue Freycinet - 75116 - Paris - France.

La marque Fraternité Sève a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fraternité Sève arrivera à expiration en date du 3 février 2027.

Mouvement Sève a également déposé les autres marques suivantes : MOUVEMENT SEVE ETRE AIMER SERVIR UNIR


Mouvement Sève, Association loi 1901 - 14 rue Freycinet - 75116 - Paris - France


Mouvement Sève, Mme. Marie-Hélène VALLAT - 14 Rue Freycinet - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Éducation ; formation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de conférences ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires .