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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUTARD-DILIGENT
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ALEXANDRE CLEMENT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALEXANDRE CLEMENT
MOUTARD-DILIGENT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3160349
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ALEXANDRE CLEMENT de MOUTARD-DILIGENT

Présentation de la marque ALEXANDRE CLEMENT

Déposée le 15 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUTARD-DILIGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALEXANDRE CLEMENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUTARD-DILIGENT domicilié(e) 6, rue des Ponts -, BP 1,10110 BUXEUIL - 10110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 995 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. MOUTARD-DILIGENT domicilié(e) 6, rue des Ponts -, BP 1,10110 BUXEUIL - 10110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MOUTARD-DILIGENT a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE LACULLE , DERRIERE LES MURS


MOUTARD-DILIGENT (S.A.R.L.) - 6, rue des Ponts -, BP 1,10110 BUXEUIL - 10110 - France - SIREN 304995830


S.A.R.L. MOUTARD-DILIGENT - 6, rue des Ponts -, BP 1,10110 BUXEUIL - 10110 - France


Inscription le 19 février 2003 - Rejet total n°365919 - Publication au BOPI 2003-02-19

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)