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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUTARD-DILIGENT " DERRIERE LES MURS "
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RATAPETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RATAPETTE
MOUTARD-DILIGENT " DERRIERE LES MURS " (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3029866
Date de dépôt :
17/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2010
RATAPETTE de MOUTARD-DILIGENT \

Présentation de la marque RATAPETTE

Déposée le 17 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUTARD-DILIGENT " DERRIERE LES MURS " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RATAPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOUTARD-DILIGENT " DERRIERE LES MURS " domicilié(e) 6, RUE DES PONTS, 10110 BUXEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 995 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. MOUTARD-DILIGENT - France.

La marque RATAPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RATAPETTE est expirée depuis le 17 mai 2010.


MOUTARD-DILIGENT " DERRIERE LES MURS " (S.A.R.L.) - 6, RUE DES PONTS, 10110 BUXEUIL - France - SIREN 304995830


S.A.R.L. MOUTARD-DILIGENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Vin de provenance française à savoir : Ratafia pétillant.