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Marques déposées par monsieur Moussa EL AOUATI
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ONEDOZ / 1DOZ
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ONEDOZ / 1DOZ
M. Moussa EL AOUATI
M. Saïd RAFIKI
M. Housni Mkouboi

Numéro de dépôt :
3971332
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ONEDOZ / 1DOZ de Moussa EL AOUATI

Présentation de la marque ONEDOZ / 1DOZ

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2012 par monsieur Moussa EL AOUATI, monsieur Saïd RAFIKI, monsieur Housni Mkouboi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONEDOZ / 1DOZ »

Les déposants sont monsieur Moussa EL AOUATI domicilié(e) 379 Les Clématites, Rome st Charles - 51300 - Vitry le François - France, monsieur Saïd RAFIKI domicilié(e) 9 Allée des Tilleuls - 51800 - Ste Menehould - France, monsieur Housni Mkouboi domicilié(e) 177 Bvd de Créteil - 94100 - St Maur des Fosssés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Moussa EL AOUATI domicilié(e) 379 Les Clématites, Rome st Charles - 51300 - Vitry le François - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Moussa EL AOUATI - 379 Les Clématites, Rome st Charles - 51300 - Vitry le François - France

M. Saïd RAFIKI - 9 Allée des Tilleuls - 51800 - Ste Menehould - France

M. Housni Mkouboi - 177 Bvd de Créteil - 94100 - St Maur des Fosssés - France


M. Moussa EL AOUATI - 379 Les Clématites, Rome st Charles - 51300 - Vitry le François - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614050 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.