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Marques déposées par madame mouna mahfoud
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mon pâtissier.com
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

mon pâtissier.com
Mme. mouna mahfoud

Numéro de dépôt :
3939787
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
mon pâtissier.com de mouna mahfoud

Présentation de la marque mon pâtissier.com

Déposée le 9 août 2012 par madame mouna mahfoud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « mon pâtissier.com »

Le déposant est madame mouna mahfoud domicilié(e) 144 bd de la blancarde - 13004 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. mouna mahfoud domicilié(e) 144 bd de la blancarde - 13004 - marseille - France.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30 31 32


Mme. mouna mahfoud - 144 bd de la blancarde - 13004 - marseille - France


Mme. mouna mahfoud - 144 bd de la blancarde - 13004 - marseille - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610463 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.