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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINSART
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LE PETIT VINGTIEME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT VINGTIEME
MOULINSART, SA

Numéro de dépôt :
1673502
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2021

Présentation de la marque LE PETIT VINGTIEME

Déposée le 26 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) MOULINSART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT VINGTIEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINSART domicilié(e) 162 Avenue Louise - 1050 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS, SA domicilié(e) 158 Avenue Josse Goffin - 1082 BRUXELLES - Belgique.

La marque LE PETIT VINGTIEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT VINGTIEME est expirée depuis le 26 juin 2021.

MOULINSART a également déposé les autres marques suivantes : TINTIN MILOU , TINTIN , LES AVENTURES DE TINTIN ET MILOU


MOULINSART, SA - 162 Avenue Louise - 1050 BRUXELLES - Belgique


PRONOVEM MARKS, SA - 158 Avenue Josse Goffin - 1082 BRUXELLES - Belgique


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Renouvellement avec limitation le 9 février 2001 n°2191896 - Publication au BOPI 2001-02-09

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2011 n°2467804 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-08

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].