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Marques déposées par la société MOULINS SOUFFLET
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FARINE SUPERIEURE GMC CORBEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FARINE SUPERIEURE GMC CORBEIL
MOULINS SOUFFLET

Numéro de dépôt :
1329888
Date de dépôt :
06/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2015
FARINE SUPERIEURE GMC CORBEIL de MOULINS SOUFFLET

Présentation de la marque FARINE SUPERIEURE GMC CORBEIL

Déposée le 6 novembre 1985 par la société MOULINS SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FARINE SUPERIEURE GMC CORBEIL »

Le déposant est la société MOULINS SOUFFLET domicilié(e) Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2295084) - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2295084) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FARINE SUPERIEURE GMC CORBEIL est expirée depuis le 6 novembre 2015.

MOULINS SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : GRAND MAMIE , LA MITRONNEE , LA FOLLE FOURNEE BAGUEPI , COMPAGNO , LA FRANCAISE , PANISON , L'OBELISQUE , JULIETTE , MILLIFLOR , PANIGERME


MOULINS SOUFFLET - Quai du Général Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2295084) - 10400 - France - SIREN 543780449


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2295084) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 2005 n°2295084 - Publication au BOPI 2005-08-12

Renouvellement sans limitation n°2056705 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription le 23 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°396846 - Publication au BOPI 2004-04-23

Inscription le 9 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°191515 - Publication au BOPI 1995-11-09

Farine de blé supérieure.