Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOULINS JOSEPH NICOT
MOULINS JOSEPH NICOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99799946
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2029

Présentation de la marque MOULINS JOSEPH NICOT

Déposée le 24 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULINS JOSEPH NICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS JOSEPH NICOT domicilié(e) 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque MOULINS JOSEPH NICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOULINS JOSEPH NICOT arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.

MOULINS JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : RIKIKI , Premium La baguette de tradition française , LES MOUTURES DE MAITRE JOSEPH , PAIN DU METAYER , CORINE LA FLEUR DE FARINE , rikiki la briochette maison , REGAL DU JARDIN , LE MOULIN , CORINE LA FLEUR DE FARINE , J BURGER << LE VRAI BURGER DU BOULANGER >>


MOULINS JOSEPH NICOT, Société par actions simplifiée - 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 382890531


CABINET VITTOZ - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402221 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23

Renouvellement sans limitation le 13 février 2019 n°2706414 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-13

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie et tous produits de boulangerie.