Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MOUTURES DE MAITRE JOSEPH
MOULINS JOSEPH NICOT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1660741
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2021
LES MOUTURES DE MAITRE JOSEPH de MOULINS JOSEPH NICOT

Présentation de la marque LES MOUTURES DE MAITRE JOSEPH

Déposée le 7 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MOUTURES DE MAITRE JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS JOSEPH NICOT domicilié(e) 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque LES MOUTURES DE MAITRE JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MOUTURES DE MAITRE JOSEPH est expirée depuis le 7 mai 2021.

MOULINS JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : RIKIKI , Premium La baguette de tradition française , PAIN DU METAYER , CORINE LA FLEUR DE FARINE , rikiki la briochette maison , MOULINS JOSEPH NICOT , REGAL DU JARDIN , LE MOULIN , CORINE LA FLEUR DE FARINE , J BURGER << LE VRAI BURGER DU BOULANGER >>


MOULINS JOSEPH NICOT, Société par Actions Simplifiée - 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 382890531


CABINET VITTOZ, - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2194486 - Publication au BOPI 2001-02-26

Inscription le 11 décembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°312559 - Publication au BOPI 2000-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2011 n°2466230 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-21

Inscription le 25 août 2020 - Modification d'un mandataire n°793433 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Farines à usage alimentaire