AUX MOULINS DE JOSEPH PAINS, SALON DE THE & RESTAURANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur
AUX MOULINS DE JOSEPH PAINS, SALON DE THE & RESTAURANT
MOULINS JOSEPH NICOT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4238298
Date de dépôt :
06/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2026
Présentation de la marque AUX MOULINS DE JOSEPH PAINS, SALON DE THE & RESTAURANT
Déposée par voie électronique le 6 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS JOSEPH NICOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AUX MOULINS DE JOSEPH PAINS, SALON DE THE & RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS JOSEPH NICOT domicilié(e) 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - Chagny - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 531 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.
La marque AUX MOULINS DE JOSEPH PAINS, SALON DE THE & RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238298.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX MOULINS DE JOSEPH PAINS, SALON DE THE & RESTAURANT arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.
MOULINS JOSEPH NICOT, Société par actions simplifiée - 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - Chagny - France - SIREN 382890531
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits et confits ; chips (pommes de terre) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; feuilletés salés ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; potages ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, milk-shakes (boissons frappées à base de lait), fromage blanc, petit suisse ; boissons lactées comprenant des fruits ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ;
Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, infusions non médicinales ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, biscottes, brioches, pains d'épices, produits de minoterie, gâteaux, pâtisserie et confiserie, viennoiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; chocolat ; boissons à base de chocolat, cacao, café ou thé ; crèmes desserts, crèmes brûlées, crèmes caramel, crèmes aux oeufs, crème anglaise ; desserts sous forme de mousses [confiserie], îles flottantes, desserts au chocolat, tartes salées et sucrées ; flans, gaufres, crêpes (alimentation) ; gâteaux de riz ; gâteaux de semoule ; riz au lait, en-cas à base de riz, en-cas à base de céréales ; desserts, desserts glacés, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée ; coulis de fruits (sauces), pizzas, sandwiches, pâtes alimentaires ;
Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; brasseries, cafés, bars, cafétérias ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; location de salles pour la tenue de réceptions, conférences, conventions, expositions, séminaires et réunions ; préparation de repas et de plats à emporter.
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