MOULINS JOSEPH NICOT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4236634
Date de dépôt :
28/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2025
Présentation de la marque AUX MOULINS DE JOSEPH
Déposée par voie électronique le 28 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS JOSEPH NICOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AUX MOULINS DE JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-03 du 22 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINS JOSEPH NICOT domicilié(e) 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - Chagny - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 531 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme. Sophie JACQUELINE domicilié(e) 9 rue Scribe - 75009 - Paris - France.
La marque AUX MOULINS DE JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULINS JOSEPH NICOT, Société par actions simplifiée - 1 chemin du Moulin de la Ville - 71150 - Chagny - France - SIREN 382890531
CABINET VITTOZ, Mme. Sophie JACQUELINE - 9 rue Scribe - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; viande, poisson, volaille et gibier ; viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits et confits ; chips (pommes de terre) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; feuilletés salés ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; potages ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, milk-shakes (boissons frappées à base de lait), fromage blanc, petit suisse ; boissons lactées comprenant des fruits ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ;
Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, infusions non médicinales ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, biscottes, brioches, pains d'épices, produits de minoterie, gâteaux, pâtisserie et confiserie, viennoiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; chocolat ; boissons à base de chocolat, cacao, café ou thé ; crèmes desserts, crèmes brûlées, crèmes caramel, crèmes aux oeufs, crème anglaise ; desserts sous forme de mousses (confiserie), îles flottantes, desserts au chocolat, tartes salées et sucrées ; flans, gaufres, crêpes (alimentation) ; gâteaux de riz ; gâteaux de semoule ; riz au lait, en-cas à base de riz, en-cas à base de céréales ; desserts, desserts glacés, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée ; coulis de fruits (sauces), pizzas, sandwiches, pâtes alimentaires ;
Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; brasseries, cafés, bars, cafétérias ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; location de salles pour la tenue de réceptions, conférences, conventions, expositions, séminaires et réunions ; préparation de repas et de plats à emporter.
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