Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OVOTRONIC
MOULINEX SA S.A.

Numéro de dépôt :
92401643
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2012

Présentation de la marque OVOTRONIC

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVOTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 11 rue Jules Ferry,93170 BAGNOLET (dossier no 2214582) - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS GROUPE SEB MOULINEX Propriété industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,14554 CAEN cedex (dossier no 2214582) - 14554 - France.

La marque OVOTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OVOTRONIC est expirée depuis le 17 janvier 2012.

MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : MOULINEX POCKET , OSCILLOTRON , MICRO-FILTER SYSTEM , MULTIFRUIT MOULINEX , MOULINEX LIBERE LA FEMME , CHALEUR TOURNANTE , CUITOUT MOULINEX , E U R O L I N E , A 2 C , FORTE


MOULINEX SA S.A. - 11 rue Jules Ferry,93170 BAGNOLET (dossier no 2214582) - 93170 - France - SIREN 407982214


SAS GROUPE SEB MOULINEX Propriété industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,14554 CAEN cedex (dossier no 2214582) - 14554 - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2002-38

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2002 n°2214582 - Publication au BOPI 2002-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 14 décembre 1992 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°152743 - Publication au BOPI 1992-12-14

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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