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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINEX
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FILTRE VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FILTRE VERT
MOULINEX S.A.

Numéro de dépôt :
1557868
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2009

Présentation de la marque FILTRE VERT

Déposée le 30 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILTRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 2 Rue de l'Industrie, 14123 CORMELLES LE ROYAL (dossier no 2155214) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULINEX S.A. BUSQUETS Jean-Pierre domicilié(e) (dossier no 2155214) - France.

La marque FILTRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FILTRE VERT est expirée depuis le 30 octobre 2009.

MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : MOULINEX POCKET , OSCILLOTRON , MICRO-FILTER SYSTEM , MULTIFRUIT MOULINEX , MOULINEX LIBERE LA FEMME , CHALEUR TOURNANTE , CUITOUT MOULINEX , E U R O L I N E , A 2 C , FORTE


MOULINEX S.A. - 2 Rue de l'Industrie, 14123 CORMELLES LE ROYAL (dossier no 2155214) - France


MOULINEX S.A. BUSQUETS Jean-Pierre - (dossier no 2155214) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2155214 - Publication au BOPI 1999-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Aspirateurs de poussière. Filtres à air

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.