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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINEX
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CRYSTAL SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRYSTAL SYSTEM
MOULINEX S.A.

Numéro de dépôt :
92444107
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2002

Présentation de la marque CRYSTAL SYSTEM

Déposée le 1 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRYSTAL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 11 Rue Jules-ferry, 93170 BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRADIN Dominique - France.

La marque CRYSTAL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRYSTAL SYSTEM est expirée depuis le 1 décembre 2002.

MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : MOULINEX POCKET , OSCILLOTRON , MICRO-FILTER SYSTEM , MULTIFRUIT MOULINEX , MOULINEX LIBERE LA FEMME , CHALEUR TOURNANTE , CUITOUT MOULINEX , E U R O L I N E , A 2 C , FORTE


MOULINEX S.A. - 11 Rue Jules-ferry, 93170 BAGNOLET - France


FRADIN Dominique - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°364409 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

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