Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO-CONTROL
MOULINEX S.A.

Numéro de dépôt :
92408547
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2002

Présentation de la marque AUTO-CONTROL

Déposée le 4 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTO-CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 11, Rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BUSQUETS - France.

La marque AUTO-CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408547.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO-CONTROL est expirée depuis le 4 mars 2002.

MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : MOULINEX POCKET , OSCILLOTRON , MICRO-FILTER SYSTEM , MULTIFRUIT MOULINEX , MOULINEX LIBERE LA FEMME , CHALEUR TOURNANTE , CUITOUT MOULINEX , E U R O L I N E , A 2 C , FORTE


MOULINEX S.A. - 11, Rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET - France


Jean-Pierre BUSQUETS - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Machines pour le traitement des aliments, telles que râpes; mélangeurs, batteurs, pétrisseurs. hachoirs, broyeurs et diviseurs pour aliments, moulins à café, presse-fruits, centrifugeuses à fruits ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade; machines pour affûter les couteaux; machines à ouvrir les boîtes de conserve; machines à laver la vaisselle; machines à laver le linge; machines à essorer le linge; machines à repasser le linge ; presses à repasser le linge; machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses. laveuses; machines à laver les vitres; tondeuses à gazon et autres machines pour le jardinage; perceuses et scies du type portatif pour travailler le bois et les métaux ; moteurs électriques (excepté pour véhicules terrestres; régulateurs et variateurs de vitesse des moteurs; moteurs à ressort; accouplements, engrenages et courroies de transmission; pompes pour liquides entraînées par moteur; broyeurs