Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINEX
/
ACTIJET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTIJET
MOULINEX, S.A.

Numéro de dépôt :
1208028
Date de dépôt :
01/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2012

Présentation de la marque ACTIJET

Déposée le 1 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINEX domicilié(e) 11 rue Jules Ferry,93170 BAGNOLET (dossier no 2223818) - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS. GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,145054 CAEN CEDEX (dossier no 2223818) - 145054 - France.

La marque ACTIJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTIJET est expirée depuis le 1 juillet 2012.

MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : MOULINEX POCKET , OSCILLOTRON , MICRO-FILTER SYSTEM , MULTIFRUIT MOULINEX , MOULINEX LIBERE LA FEMME , CHALEUR TOURNANTE , CUITOUT MOULINEX , E U R O L I N E , A 2 C , FORTE


MOULINEX, S.A. - 11 rue Jules Ferry,93170 BAGNOLET (dossier no 2223818) - 93170 - France - SIREN 407982214


SAS. GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,145054 CAEN CEDEX (dossier no 2223818) - 145054 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2223818 - Publication au BOPI 2002-06-21

Renouvellement sans limitation n°2006551 - Publication au BOPI 1993-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Jets d'eau sous pression pour soins dentaires. Brosses à dents électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.